Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Crevette tigrée Premium
CRUSTA C, SAS

Numéro de dépôt :
4046739
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Crevette tigrée Premium de CRUSTA C

Présentation de la marque Crevette tigrée Premium

Déposée le 6 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRUSTA C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Crevette tigrée Premium »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRUSTA C domicilié(e) ZI Buconis, route de Toulouse - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 351 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Juridique COURTIN domicilié(e) 76 D rue Carnot - 85300 - CHALLANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

CRUSTA C a également déposé les autres marques suivantes : PARTAGEONS LE GOUT D INNOVER ! , éventail de crevettes , LA ROSE DE MALAISIE LA CREVETTE DE DEGUSTATION , Crusta C , CRUSTA C , LA CREVETTE AYABA


CRUSTA C, SAS - ZI Buconis, route de Toulouse - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France - SIREN 450351788


Cabinet Juridique COURTIN - 76 D rue Carnot - 85300 - CHALLANS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 28 janvier 2015 - Rejet total n°641585 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Extrait de crevettes (non vivantes) ; bouquets de crevettes (non vivantes), plats préparés ou cuisinés à base de crevettes ; préparations et produits élaborés à base de crevettes, conserves à base de crevettes ;

Farine à usage alimentaire à base de crevettes ; préparations faites de céréales ; pain ; pizzas ; quiches ; tourtes ; tartes salées ; beignets ; pâtés ; petits fours (pâtisserie) à base de crevettes ;

Crevettes (vivantes).